Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALI LIT
Numéro de dépôt :
962629
Date de dépôt :
20/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque QUALI LIT
Déposée le 20 juillet 1976 par Eurama auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUALI LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUALI LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque QUALI LIT est expirée depuis le 20 juillet 1986.
Eurama a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524